Marque expirée - Marque en non vigueur

DONS-CADEAUX UN GESTE ICI, UN PROJET LA-BAS
PLAN INTERNATIONAL FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3683666
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2019
DONS-CADEAUX UN GESTE ICI, UN PROJET LA-BAS de PLAN INTERNATIONAL FRANCE

Présentation de la marque DONS-CADEAUX UN GESTE ICI, UN PROJET LA-BAS

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2009 par l'association loi 1901 PLAN INTERNATIONAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DONS-CADEAUX UN GESTE ICI, UN PROJET LA-BAS »

Le déposant est l'association loi 1901 PLAN INTERNATIONAL FRANCE domicilié(e) 11 RUE DE CAMBRAI - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLAN INTERNATIONAL FRANCE domicilié(e) 11 RUE DE CAMBRAI - 75019 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONS-CADEAUX UN GESTE ICI, UN PROJET LA-BAS est expirée depuis le 14 octobre 2019.

PLAN INTERNATIONAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : fille aujourd'hui, femme demain , Osez la liberté , Avec et pour les enfants , Plan France , Droits des filles , Because I am a Girl


PLAN INTERNATIONAL FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901 - 11 RUE DE CAMBRAI - 75019 - PARIS - France


PLAN INTERNATIONAL FRANCE - 11 RUE DE CAMBRAI - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.